Bureau Délibératif du 01 février 2017




DELIBERATIONS

1 - Développement urbain et social / écologie urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/455Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 - Délibération - (sans annexe)01/02/2017

3 - Espaces publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/454COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE "EAU ET ASSAINISSEMENT" DE PLAINE COMMUNE - PROGRAMMATION 2017 CONCERNANT A RAMALLAH (CISJORDANIE) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)01/02/2017

5 - Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/449Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 - Délibération - (sans annexe)01/02/2017
BD-17/451Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°11 - Délibération - (sans annexe)01/02/2017
BD-17/453Approbation et autorisation de signature de la convention de groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)01/02/2017
BD-17/456Avenant n° 2 à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la préparation et l'organisation du concours de maîtrise d'œuvre et la conduite des études d'avant-projet du Franchissement Urbain Pleyel - Délibération - (sans annexe)01/02/2017